~ Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save ~
Bureaux et Comités
Bureaux et Comités
Rapports de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie du SEBCS et de la SPL-EBCS - exercices 2016-2021
Réponse du SEBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SEBCS
Réponse de la SPL-EBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SPL-EBCS
Liste des délibérations
Liste des délibérations, bureau syndical du 27 mars 2024
Liste des délibérations, comité syndical du 16 mars 2024
Liste des délibérations, comité syndical du 27 janvier 2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08 décembre 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 06 octobre 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 20 juin 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 4 avril 2023
Liste des délibérations, comité syndical du 11 mars 2023
Liste des délibérations, comité syndical du 28 janvier 2023
Comptes rendus et procès verbaux des Bureaux et Comités Syndicaux
Procès verbal du comité syndical du 27/01/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/12/2023
Procès verbal du bureau syndical du 06/10/2023
Procès verbal du bureau syndical du 20/06/2023
Procès verbal du bureau syndical du 04/04/2023
Procès verbal du comité syndical du 11/03/2023
Procès verbal du comité syndical du 28/01/2023
Compte rendu du bureau syndical du 07/12/2022
Compte rendu du bureau syndical du 29/09/2022
Compte rendu du bureau syndical du 21/06/2022
Compte rendu du comité syndical du 26/03/2022
Compte rendu du bureau syndical du 10/03/2022
Compte rendu du comité syndical du 29/01/2022
Réponse du SEBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SEBCS
Réponse de la SPL-EBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SPL-EBCS
Liste des délibérations
Liste des délibérations, bureau syndical du 27 mars 2024
Liste des délibérations, comité syndical du 16 mars 2024
Liste des délibérations, comité syndical du 27 janvier 2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08 décembre 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 06 octobre 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 20 juin 2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 4 avril 2023
Liste des délibérations, comité syndical du 11 mars 2023
Liste des délibérations, comité syndical du 28 janvier 2023
Comptes rendus et procès verbaux des Bureaux et Comités Syndicaux
Procès verbal du comité syndical du 27/01/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/12/2023
Procès verbal du bureau syndical du 06/10/2023
Procès verbal du bureau syndical du 20/06/2023
Procès verbal du bureau syndical du 04/04/2023
Procès verbal du comité syndical du 11/03/2023
Procès verbal du comité syndical du 28/01/2023
Compte rendu du bureau syndical du 07/12/2022
Compte rendu du bureau syndical du 29/09/2022
Compte rendu du bureau syndical du 21/06/2022
Compte rendu du comité syndical du 26/03/2022
Compte rendu du bureau syndical du 10/03/2022
Compte rendu du comité syndical du 29/01/2022